Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Envie de participer à refondre NosDéputés.fr pour l'avenir ? :
Cliquez ici !
Dossiers parlementaires de
David Valence
Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé,
rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
19 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
17 interventions
)
Superprofits réalisés par les concessionnaires d'autoroutes : état des lieux et perspectives
(
10 interventions
)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
(
9 interventions
)
Services express régionaux métropolitains
(
8 interventions
)
Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
(
7 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
6 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
6 interventions
)
Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982
(
5 interventions
)
Discussion d'une proposition de loi
(
5 interventions
)
Industrie verte
(
4 interventions
)
Reconnaissance des métiers de la médiation sociale
(
3 interventions
)
Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
(
2 interventions
)
Continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
(
2 interventions
)
Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp
(
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2024
(
1 intervention
)
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
(
1 intervention
)
Sécurité des élus locaux et protection des maires
(
1 intervention
)
Tous ses dossiers
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org