Jean-Marc Zulesi Selon vous, quelle serait la meilleure manière d'utiliser ces surfaces dans la perspective de la transition écologique et en matière d'émissions de GES ?
Jean-Marc Zulesi Et quelle a été la baisse de notre consommation d'énergie durant cette même période de trois ans ?
Jean-Marc Zulesi Quelle a été l'énergie économisée pendant la période de retrait des convecteurs ?
Jean-Marc Zulesi Si je puis me permettre, ce qui s'applique aux Français doit aussi s'appliquer aux députés.
Jean-Marc Zulesi Mes chers collègues, nous avons souhaité, dans notre rapport intermédiaire, que des diagnostics soient établis avant de formuler des propositions permettant à l'Assemblée de mener une politique volontariste en matière de développement durable. Dans ce cadre, un bilan des émissions de gaz à effet de serre de notre institution a été réalisé en 2022 : il en ressort que l'énergie représente 15 % de nos émissions et que les immobilisations en représentent 26 %. Au sein de ce dernier poste, les travaux de rénovation occupent une part prépondérante, la plupart des autres composantes – les véhicules du parc ou le matériel informatique, par exemple – ...
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Je vais retirer cet amendement pour le retravailler avec vous. Au passage, j'indique que j'ajouterai quelques mesures supplémentaires qui m'ont été inspirées par les agents de la Suge de Marseille, qui font un travail exceptionnel.
En matière de lutte contre les infractions dans les transports publics de voyageurs, l'un des problèmes majeurs est l'identification des contrevenants. Actuellement, la loi ne couvre que le cas d'une infraction tarifaire pour la justification d'un titre d'identité. Cet amendement propose donc de l'étendre aux autres infractions telles que tirer le signal d'alarme de manière abusive.
Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable
Jean-Marc Zulesi Je souhaite mettre en avant la capacité de l'agriculture à capter du carbone. Il est de notre responsabilité de valoriser un certain nombre de pratiques. Ainsi la prairie permet-elle de capter jusqu'à 80 tonnes de CO2 par hectare, soit autant qu'une forêt.
Jean-Marc Zulesi J'essaie de conserver le plus grand nombre d'amendements. Je l'ai fait pour celui-ci car il fait référence aux importations qui sont évoquées au début du projet de loi. En revanche, l'autre était bien un cavalier.
Jean-Marc Zulesi Si l'un des amendements de la discussion commune est adopté, les suivants tomberont, jusqu'au CD454.
Jean-Marc Zulesi S'ils étaient adoptés, les suivants tomberaient, jusqu'au CD345.
Jean-Marc Zulesi On pourrait ajouter qu'elle façonne le paysage.
Jean-Marc Zulesi Si ces amendements identiques sont adoptés, les amendements suivants tomberont, jusqu'au CD787.
Jean-Marc Zulesi Non. Ils seront présentés demain en commission.
Jean-Marc Zulesi Chers collègues, je rappelle qu'il faut lever la main au moment des votes.
Jean-Marc Zulesi Chers collègues, si nous continuons sur ce rythme, nous achèverons d'examiner les 305 amendements restants entre deux heures trente et deux heures quarante-cinq du matin.
Jean-Marc Zulesi Mme la rapporteure fournit une réponse à chaque amendement, ou presque. Je rappelle d'ailleurs qu'il nous en reste 335 à examiner.
Jean-Marc Zulesi Mes chers collègues, nous poursuivons l'examen pour avis du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture. Il nous reste 381 amendements à examiner.
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Jean-Marc Zulesi Ce choix vous appartient, mais sachez que vous pourrez revenir débattre quand vous le souhaiterez, un esprit d'ouverture régnant dans cette commission. Nous regrettons que vous quittiez la salle.
Jean-Marc Zulesi Il nous reste 134 amendements à examiner.
Jean-Marc Zulesi Nous en venons aux questions des autres députés.
Jean-Marc Zulesi Ce rappel est fait.
Jean-Marc Zulesi Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes.
Jean-Marc Zulesi Mes chers collègues, nous sommes réunis pour examiner la proposition de loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles, dont je rappelle qu'elle sera examinée en séance publique le mardi 30 avril.
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Jean-Marc Zulesi Quelle joie ! Quelle joie de nous retrouver ce soir pour, de nouveau, parler des transports ! Les questions de mobilité sont devenues politiques ; elles touchent directement nos concitoyens. Je souhaite saluer les sénateurs Labbé et Fernique, qui ont défendu un projet aussi important au plus haut niveau. Je sais qu'ils ne sont pas très loin et qu'ils suivent nos débats : merci à eux d'avoir mené cette démarche avec abnégation ! Je le disais, les questions de mobilité n'ont jamais été aussi politiques. Elles sortent du cadre très technique des sujets d'ingénieur – qui me tiennent néanmoins à cœur –, et touchent au quotidien de nos concitoyens, qu'il ...
Jean-Marc Zulesi Excellent ! Bravo !
Jean-Marc Zulesi Très bonne nouvelle.
Jean-Marc Zulesi C'est une très bonne chose. Par ailleurs et jusqu'à récemment, on ne trouvait que du miel de la marque « Lune de Miel », qui ne propose qu'un mélange de miels alors que la loi Egalim nous impose désormais d'en connaître précisément la provenance. Confirmez-vous qu'il n'en sera plus question ?
Jean-Marc Zulesi Qu'en est-il des œufs, très consommés par les députés ?
Jean-Marc Zulesi Le sujet est effectivement délicat.
Jean-Marc Zulesi Pourriez-vous déjà nous partager par écrit quelques mesures que vous estimez centrales ?
Jean-Marc Zulesi Il me semble comprendre que la présence des députés reste assez épisodique.
Jean-Marc Zulesi Pouvez-vous nous rappeler le fonctionnement dudit conseil ?
Jean-Marc Zulesi Selon vous, certaines mesures mériteraient-elles un accompagnement particulier ? Les réunions du groupe de travail seraient peut-être l'occasion de l'aborder.
Jean-Marc Zulesi Serait-il envisageable de les accompagner dans la recherche de fournisseurs ?
Jean-Marc Zulesi Qu'en est-il des emballages, au regard des critères de la loi et sachant qu'un certain nombre d'usagers s'en plaignent ? Avez-vous travaillé sur cet aspect ?
Jean-Marc Zulesi Il me semble qu'un progrès a déjà été réalisé au cinquième étage du 101, rue de l'université, avec l'introduction de produits manifestement plus sains.
Jean-Marc Zulesi Par quelle voie se plaignent-ils ? Vous envoient-ils des messages ?
Jean-Marc Zulesi Qu'en est-il de l'approvisionnement local ? J'imagine qu'il est assez compliqué de trouver des tomates de la meilleure qualité dans un rayon restreint.
Jean-Marc Zulesi Avez-vous tenté d'appliquer une sorte de loi de Pareto permettant d'évaluer si une modification de 20 % d'une certaine gamme de produits améliorerait l'objectif de 80 % ?
Jean-Marc Zulesi Quel serait l'impact du passage au pain bio sur la proportion globale de bio ?
Jean-Marc Zulesi Avez-vous reçu des plaintes à la suite des augmentations ?