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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Ordre du jour de la prochaine séance

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat Les amendements n° 3849 de Mme Marie Pochon et 2730 de Mme Mathilde Hignet sont défendus.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat L'amendement n° 3992 de M. David Taupiac est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1086, 1648 et 3992. L'amendement n° 1086 de M. André Chassaigne est défendu. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 1648.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat Je suis saisie de deux amendements, n° 3769 et 2728, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 3769 de Mme Marie Pochon est défendu. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 2728.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat Les amendements n° 1647 de Mme Aurélie Trouvé, 2519 de M. Bertrand Petit, 4431 de Mme Sabine Thillaye, 1645 de Mme Mathilde Hignet et 1653 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat L'amendement n° 3991 de M. David Taupiac est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat Les amendements n° 3875 de Mme Chantal Jourdan, 4119 de Mme Pascale Boyer, 4538 de Mme Sophie Mette, 4558 de M. Francis Dubois et 4568 de M. Hervé de Lépinau sont défendus.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat Je suis saisie de dix amendements, n° 4573, 2574, 2770, 3375, 3875, 4119, 4538, 4558, 4568 et 3991, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2574, 2770, 3375, 3875, 4119, 4538, 4558 et 4568 sont identiques. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 4573.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement de coordination n° 5453.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 1085, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 5453.

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat L'amendement n° 3228 de M. Jorys Bovet est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

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Intervention en hémicycle le 23/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

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Caroline Fiat, présidente

Caroline Fiat Je suis saisie de deux amendements, n° 3912 et 3228, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l'amendement n° 3912.

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