C'est une bonne question !
Caroline Fiat Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.
Caroline Fiat La parole est à M. Éric Martineau.
Caroline Fiat Quel est l'avis du Gouvernement ?
Caroline Fiat Quel est l'avis de la commission ?
Caroline Fiat La parole est à M. Éric Martineau, pour soutenir l'amendement n° 4625.
Caroline Fiat Les amendements n° 3849 de Mme Marie Pochon et 2730 de Mme Mathilde Hignet sont défendus.
Caroline Fiat Quel est l'avis du Gouvernement ?
Caroline Fiat Quel est l'avis de la commission ?
Caroline Fiat La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l'amendement n° 4224.
Caroline Fiat Quel est l'avis du Gouvernement ?
Caroline Fiat L'amendement n° 3992 de M. David Taupiac est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Caroline Fiat Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1086, 1648 et 3992. L'amendement n° 1086 de M. André Chassaigne est défendu. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 1648.
Caroline Fiat L'amendement n° 3878 de M. Philippe Naillet est défendu.
Caroline Fiat Quel est l'avis de la commission ?
Caroline Fiat Je suis saisie de deux amendements, n° 3769 et 2728, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 3769 de Mme Marie Pochon est défendu. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 2728.
Caroline Fiat L'amendement n° 3879 de M. Philippe Naillet est défendu.
Caroline Fiat Quel est l'avis du Gouvernement ?
Caroline Fiat Quel est l'avis de la commission ?
Caroline Fiat La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l'amendement n° 3785.
Caroline Fiat Les amendements n° 1647 de Mme Aurélie Trouvé, 2519 de M. Bertrand Petit, 4431 de Mme Sabine Thillaye, 1645 de Mme Mathilde Hignet et 1653 de Mme Aurélie Trouvé sont défendus.
Caroline Fiat La parole est à M. Vincent Descoeur.
Caroline Fiat Quel est l'avis du Gouvernement ?
Caroline Fiat L'amendement n° 3991 de M. David Taupiac est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Caroline Fiat Les amendements n° 3875 de Mme Chantal Jourdan, 4119 de Mme Pascale Boyer, 4538 de Mme Sophie Mette, 4558 de M. Francis Dubois et 4568 de M. Hervé de Lépinau sont défendus.
Caroline Fiat La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 3375.
Caroline Fiat La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, pour soutenir l'amendement n° 2770.
Caroline Fiat La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 2574.
Caroline Fiat Je suis saisie de dix amendements, n° 4573, 2574, 2770, 3375, 3875, 4119, 4538, 4558, 4568 et 3991, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2574, 2770, 3375, 3875, 4119, 4538, 4558 et 4568 sont identiques. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 4573.
Caroline Fiat L'amendement n° 3828 de Mme Marie Pochon est défendu.
Caroline Fiat Je vous la donne, madame Batho.
Caroline Fiat Une fois que le vote est lancé, je ne peux plus donner la parole.
Caroline Fiat L'amendement n° 3841 de Mme Marie Pochon est défendu.
Caroline Fiat La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Caroline Fiat Quel est l'avis du Gouvernement ?
Caroline Fiat La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement de coordination n° 5453.
Caroline Fiat Je vous remercie. Maintenez-vous votre amendement ou souhaitez-vous le retirer ?
Caroline Fiat La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 1085, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 5453.
Caroline Fiat Les amendements n° 2527 et 2528 de M. le rapporteur sont rédactionnels.
Caroline Fiat La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Caroline Fiat Quel est l'avis du Gouvernement ?
Caroline Fiat L'amendement n° 3228 de M. Jorys Bovet est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Caroline Fiat Je suis saisie de deux amendements, n° 3912 et 3228, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l'amendement n° 3912.
Caroline Fiat Quel est l'avis du Gouvernement ?
Caroline Fiat Quel est l'avis de la commission ?
Caroline Fiat La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, pour soutenir l'amendement n° 4722.
Caroline Fiat Quel est l'avis de la commission ?
Caroline Fiat La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 3687.
Caroline Fiat La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1937.
Caroline Fiat La parole est à M. Marc Le Fur.