Frédéric Descrozaille

Informations

• Mandat en cours depuis le 22 juin 2022
• Groupe politique : Renaissance (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Ensemble
• Né le : 16 avril 1967 (57 ans) à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
• Profession : Autre cadre (secteur privé)
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Page Facebook
  • Compte Twitter : @fdescrozaille
  • Site web : http://descrozaille.fr

Contact

• Par e-mail :
  • Frederic.Descrozaille@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • 81 Avenue Carnot 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Mehmet Ceylan
  • M. Yassine Kamili

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution (président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole (5 interventions)
• Discussion des articles (projet de loi) (1 intervention)
• Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques (3 interventions)
• Encadrement des marges des industries agroalimentaires (6 interventions)

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Ses interventions

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Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
38	Total	1036
16	adoptés	357
2	rejetés	39
10	tombés	56
4	retirés	178
0	non soutenus	7
5	irrecevables	98
1	en attente	301

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 13/03/24 : Rapport d'information sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, pa...
• 15/03/23 : Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de...
• 16/01/23 : Rapport de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accél...
• 11/01/23 : Rapport Texte comparatif sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Frédéric Desc...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 29/11/22 : Proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 10/04/24 : pour l'ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (texte de la commission mixte paritaire).
• 10/04/24 : contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (texte de la commission mixte paritaire).
• 09/04/24 : pour l’ensemble du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (texte de la commission paritaire).
• 09/04/24 : pour l'ensemble du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (texte de la commission paritaire).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/05/23 : Avenir du cheptel français

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 20/06/23 : Ministère de l’europe (action humanitaire)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission des affaires économiques (membre du 3 mars 2023 au 14 février 2024)
• Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (président du 10 juillet 2023 au 6 janvier 2024)
• Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (membre du 29 juin 2023 au 10 juillet 2023)
• Mission d'application de la loi n°2022-298 du 02 mars 2022 d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (co-rapporteur du 22 septembre 2022 au 8 avril 2023)
• Commission des affaires économiques (membre du 30 juin 2022 au 2 mars 2023)
• Député du 21/06/2017 au 21/06/2022 (fin de législature)