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Rapports de
Didier Martin
5 rapports signés
18/05/2024 — Rapport N° 2634 de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 1) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 2) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 3) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
29/03/2023 — Rapport d'information N° 1021 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’évaluation de la loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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