Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1393 et 1394. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1393.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 583 et 680. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 583.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1015 et 1078. La parole est à M. Christophe Bex, pour soutenir l'amendement n° 1015.
La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 273.
Sur l'amendement n° 1079, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1016 et 1080. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendeme...
Sur l'amendement n° 1509, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 136 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 19 Contre 117
Sur l'amendement n° 1510, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir l'amendement n° 1509.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 109 Contre 1
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 94 Contre 22
La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir les amendements n° 1512 et 1511, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements n° 1471 et 323, je suis saisi par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 877 et 878. L'amendement n° 877 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. François Piquemal, p...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 27 Contre 95
Je suis saisi de trois amendements, n° 323, 324 et 1580, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 324 et 1580 sont identiques. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 323.
L'amendement n° 324 de M. Laurent Jacobelli est défendu. La parole est à M. José Gonzalez, pour soutenir l'amendement n° 1580.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 28 Contre 94
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 879 et 880. L'amendement n° 879 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 880.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1180 et 1181. L'amendement n° 1180 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1181.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1182 et 1183. L'amendement n° 1182 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1183.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 584 et 681. L'amendement n° 584 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Murielle Lepvraud, pour soutenir l'amendement n° 681.
