Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 378 Nombre de suffrages exprimés 308 Majorité absolue 155 Pour l'adoption 106 Contre 202
Sur l'amendement n° 17529, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Robin Reda.
Monsieur le député, je le répète, vous devez vous exprimer sur l'amendement. Vos propos en sont très éloignés.
Avant de donner la parole à Mme Laure Lavalette, j'invite ceux d'entre vous qui sont en conversation téléphonique à raccrocher.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 321 Nombre de suffrages exprimés 264 Majorité absolue 133 Pour l'adoption 94 Contre 170
Sur l'amendement n° 458, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, n° 356 et suivants. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 356.
L'amendement n° 685 de M. Jérôme Guedj est défendu. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1039.
Sur les amendements identiques n° 356 et suivants que nous sommes en train d'examiner, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement n° 13143.
Chers collègues, je réitère une demande que j'ai déjà formulée : merci d'interrompre vos conversations téléphoniques dans l'hémicycle. La parole est à M. Sébastien Jumel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 373 Nombre de suffrages exprimés 369 Majorité absolue 185 Pour l'adoption 111 Contre 258
Je suis saisi de quatre amendements, n° 18064, 20576 rectifié, 20578 rectifié et 20055, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 20576 rectifié et 20578 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir l'amendement n° 18064.
Les amendements n° 20578 rectifié de M. Vincent Seitlinger et 20055 de Mme la rapporteure générale sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune.
Les amendements identiques n° 1123 de M. Yannick Neuder et 1563 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je précise que les amendements en discussion sont rédactionnels et ne nécessitaient pas de développements particuliers. J'ai laissé le débat se dérouler, mais je ne ferai pas de même pour chaque amendement – il ne faut pas exagérer !
Merci, cher collègue. Avant de donner la parole à Mme la rapporteure générale, j'invite à nouveau les orateurs à centrer leur propos sur l'amendement en discussion. Il est problématique que certaines interventions n'abordent pas du tout le thème de l'amendement.
Madame la députée, peut-on revenir au débat ? Je vous remercie. La parole est à M. Sylvain Maillard.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels, pour donner l'avis du Gouvernement.
Nous en venons à une série d'amendements identiques, n° 686 à 18069 . La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement n° 686.
Les amendements n° 1040 de M. François Ruffin et 1076 de M. Matthias Tavel sont défendus. La parole est à M. Jean-François Coulomme, pour soutenir l'amendement n° 1249.
