Accélération de la production d'énergies renouvelables

Non, je vous rassure, il n'y aura pas de chanson ! Pourtant, je pourrais ! Contrairement à Mme Fiat, je ne porte pas de pull-over de circonstance, et je le regrette, mais je vous souhaite à toutes et à tous, du fond du cœur, de belles fêtes de fin d'année.

Permettez-moi d'avoir une pensée pour tous ceux qui ne seront malheureusement pas avec nous cette année pour Noël.

Pour que ce soit bien clair, monsieur le rapporteur, vous émettez un avis de sagesse sur l'amendement n° 1086 et donnez un avis défavorable sur tous les autres amendements en discussion commune ?

Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l'ensemble du projet de loi aura lieu le mardi 10 janvier 2023, après les questions au Gouvernement.

Si l'amendement n° 2072 était adopté, il ferait tomber – outre tous les amendements en discussion commune – l'amendement n° 1109 qui n'a pas encore été appelé.

Je suis saisie de deux amendements, n° 428 et 1469, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Panonacle, pour soutenir l'amendement n° 428.

L'amendement n° 1469 de M. Emmanuel Maquet est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1580 et 2565, visant à supprimer l'article 19. L'amendement n° 1580 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 2565.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 104, 2813 et 2953. L'amendement n° 104 de M. Bertrand Pancher est défendu. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 2813.

L'amendement n° 2953 de M. Loïc Kervran est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?

J'appelle systématiquement les amendements déposés par les élus de tous bords, alors même que certains de nos collègues sont parfois…

…peu attentifs, et je le fais de la même façon pour tous. Je vous prie donc de tous prêter attention aux débats.

Je suis d'une parfaite neutralité, à tel point que j'ai, à plusieurs reprises, laissé le temps aux membres de votre groupe de prendre la parole pour défendre leurs amendements, même quand ils ne se manifestaient pas immédiatement après avoir été appelés.

Je vous prie donc de prêter attention à l'ensemble de mes interventions et je ne vous permets pas de remettre en cause ma neutralité dans la présidence des débats.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2814 et 2954. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 2814.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1691 et 2993, portant article additionnel après l'article 19 ter , pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Johnny Hajjar, pour soutenir l'amendement n° 1691, qui fait l'objet du sous-amendement n° 3215.

Sur l'amendement n° 2471, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 1226 et 1224, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nat...

Je suis saisie de deux amendements, n° 964 et 1063, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 964.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2068 et 2259, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Tematai Le Gayic, pour soutenir l'amendement n° 2068.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2580 et 2914, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2580 de M. Perceval Gaillard est défendu. La parole est à M. Frantz Gumbs, pour soutenir l'amendement n° 2914.